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M-13.1, r. 2 - Règlement sur les substances minérales autres que le pétrole, le gaz naturel et la saumure

Article 91
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Texte complet
91. Tout rapport relatif aux travaux d’exploration doit être accompagné d’une carte de titres miniers à l’échelle 1:50 000 localisant la propriété minière où les travaux ont été effectués ainsi que le périmètre des terrains où ceux-ci ont été effectués.
D. 1042-2000, a. 91.
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